LE CONSEIL COMMUNAL DE SAINT-SAPHORIN EST CONVOQUÉ EN SÉANCE ORDINAIRE

LE LUNDI 25 MARS 2019, À 20H00,

EN LA SALLE COMMUNALE

 

ORDRE DU JOUR 

 

1. Appel ;
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2018 ; 
3. Communications du bureau ;
4. Préavis municipal no 386 concernant la modification du nouveau règlement de police ;
5. Préavis municipal no 388 – avenant au préavis 386 concernant la modification du nouveau règlement de police ;
6. Préavis municipal no 387 relatif au règlement communal concernant les émoluments administratifs en matière d’aménagement du territoire et de constructions ;
7. Communication de la Municipalité sur le projet architectural Horizons ;
8. Autres communications de la Municipalité ;
9. Interpellations et questions ;
10. Contre-appel.