Ordre du jour du Conseil communal du 13 décembre 2013
28.11.2013
LE CONSEIL COMMUNAL DE SAINT-SAPHORIN EST CONVOQUÉ EN SÉANCE ORDINAIRE LE VENDREDI 13 DÉCEMBRE, À 18H30 EN LA SALLE COMMUNALE
ORDRE DU JOUR
1) Appel ;
2) Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2013 ;
3) Communications du bureau ;
4) Préavis municipal no 331 : budget communal pour l’année 2014 ;
5) Préavis municipal n° 332 : modification du règlement relatif à la perception de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires pour les Municipalités de Chexbres, Puidoux, Rivaz et Saint-Saphorin
6) Préavis municipal no 333 : nouveaux statuts de la CIL
7) Communication de la Municipalité sur l’avancement du projet de fusion ;
8) Autres communications de la Municipalité ;
9) Interpellations et questions ;
10) Contre-appel.
Le Président : Le secrétaire :
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