LE CONSEIL COMMUNAL DE SAINT-SAPHORIN EST CONVOQUÉ EN SÉANCE ORDINAIRE

LE LUNDI 24 JUIN 2019, À 20H00,

EN LA SALLE COMMUNALE

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

1. Appel ;
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mars 2019 ; 
3. Communications du bureau ;
4. Assermentation d'un Conseiller ;
5. Élection du bureau du Conseil pour l’année législative 2019-2020
   - Élection du Président / de la Présidente ;
   - Élection des premier et deuxième vice-présidents ;
   - Election des scrutateurs et leurs suppléants ;
   En vertu de la loi sur les communes entrée en vigueur le 1^er juillet 2013, toutes ces élections peuvent être tacites, pour autant que le nombre de candidatures corresponde au nombre de sièges à pourvoir.
6. Nomination d’un délégué et d’un suppléant à l’APOL ;
7. Nomination d’un délégué à la commission de recours en matière d’impôt ;
8. Préavis no 389 concernant le rapport de gestion et les comptes 2018 ;
9. Communications de la Municipalité ;
10. Interpellations et questions ;
11. Contre-appel.